IFRS 15 : analyser les contrats, séquencer le revenu et traiter les cas complexes
Sécuriser la reconnaissance du chiffre d'affaires sur les contrats à obligations multiples et à prix variable
- Certifié Qualiopi
- 1 jour — 7 h
- Présentiel
- Expert
- Finançable OPCO
Le chiffre d'affaires est la première ligne regardée par les analystes et la plus exposée en audit. Les contrats commerciaux combinent prestations groupées, remises conditionnelles, avenants successifs et pénalités : autant de paramètres qui déplacent le moment et le montant du revenu comptabilisé. Les équipes comptables héritent de contrats négociés sans elles.
Cette journée s'adresse à des praticiens confirmés. Les sept heures parcourent le modèle d'IFRS 15 appliqué à des configurations difficiles : identification des obligations de prestation, affectation du prix de transaction, contrepartie variable, transfert du contrôle dans le temps et coûts d'obtention du contrat.
Objectifs pédagogiques
- Identifier les obligations de prestation distinctes au sein d'un contrat composite
- Affecter le prix de transaction aux obligations sur la base des prix de vente spécifiques
- Estimer et plafonner une contrepartie variable liée aux remises et aux pénalités
- Déterminer si le revenu se reconnaît à une date ou de façon progressive
- Traiter les modifications de contrat et les avenants en cours d'exécution
- Comptabiliser les coûts d'obtention et d'exécution du contrat
Programme de la formation
Avant la formation
Analyse du besoin et test de positionnement. Vos réponses sont partagées avec votre formateur afin d'adapter la formation à votre niveau et votre contexte professionnel.
Découper le contrat avant de comptabiliser
- Critères d'existence du contrat et regroupement de contrats
- Caractère distinct d'un bien ou d'un service
- Obligations implicites nées des pratiques commerciales
- Garanties options d'achat et droits de retour
- Traitement des modifications et des avenants
Chiffrer ce qui revient à chaque obligation
- Détermination du prix de transaction et éléments à exclure
- Contrepartie variable remises volume et pénalités de retard
- Limitation de l'estimation de la contrepartie variable
- Composante de financement significative et contrepartie en nature
- Affectation aux obligations et traitement des rabais
Fixer le rythme de reconnaissance du revenu
- Reconnaissance à une date précise ou de façon progressive
- Mesure de l'avancement par les entrées ou par les sorties
- Coûts d'obtention du contrat et coûts d'exécution
- Actifs et passifs de contrat et présentation au bilan
- Informations à fournir sur la désagrégation du chiffre d'affaires
Après la formation
E-learning accessible en illimité dans le temps. Évaluation de niveau afin de suivre votre progression.
Les points forts
Les avis de nos apprenants
Prochaines sessions
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À qui s'adresse cette formation ?
Directeurs comptables, responsables des normes, consolideurs, contrôleurs de gestion et auditeurs confirmés.
Financer cette formation
Mon Pôle Formation est un organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation. À ce titre, cette formation est éligible aux principaux dispositifs de financement de la formation professionnelle.
Le plan de développement des compétences regroupe l'ensemble des actions de formation décidées par l'employeur. Votre OPCO prend généralement en charge les coûts pédagogiques, et parfois la rémunération, les frais de transport, de repas et d'hébergement.
Tous les salariés peuvent en bénéficier, quels que soient la nature et la durée de leur contrat. Rapprochez-vous de votre service RH ou formation : nous montons le dossier avec vous.
Vous versez chaque année une Contribution à la Formation Professionnelle. Elle ouvre droit à une prise en charge par votre fonds d'assurance formation : FIFPL, AGEFICE, FAFCEA, VIVEA ou OPCO selon votre activité.
Nous préparons pour vous le devis, le programme détaillé et l'attestation nécessaires au dossier.
Selon votre projet professionnel, France Travail peut financer tout ou partie de la formation via l'Aide Individuelle à la Formation. Le dossier se construit avec votre conseiller à partir de notre devis.
Vous pouvez régler la formation directement, en une fois ou jusqu'à 6 fois sans frais. Contactez un conseiller pour définir l'échéancier : 01 87 66 57 66.
Questions fréquentes
Les cinq étapes sont supposées connues : le travail porte sur les contrats composites, la contrepartie variable, les modifications en cours d'exécution et les coûts d'obtention du contrat. Chaque point est traité sur des cas où plusieurs lectures sont défendables et doivent être arbitrées.
Vous examinez si l'avenant constitue un contrat distinct, une modification prospective ou un ajustement cumulatif, selon la nature des biens ou services ajoutés et le prix convenu. La séance montre l'incidence de chaque qualification sur le revenu déjà reconnu.
Les contrats pluriannuels mêlant prestation, licence et maintenance, ou comportant des remises de volume et des pénalités, sont ceux sur lesquels la méthode prend sa valeur. À l'issue, vous savez affecter le prix de transaction sur la base des prix de vente spécifiques et décider d'une reconnaissance progressive ou à une date donnée.