Description
FORMATION ARCHITECTES · RÉF. A5
Sous-traitance, cotraitance et groupements de maîtrise d'œuvre
Structurer une équipe de maîtrise d'œuvre sans diluer les responsabilités.
Présentation et contexte
Les projets mobilisent des équipes pluridisciplinaires dont l'organisation contractuelle détermine les responsabilités et les paie- ments. La journée traite des formes de groupement et de leur mise en œuvre.
Objectifs pédagogiques
À l’issue de la formation, le participant sera capable de :
- Distinguer sous-traitance, cotraitance et groupement.
- Choisir la forme adaptée au projet et au maître d'ouvrage.
- Rédiger une convention de groupement opérante.
- Organiser le mandat, la répartition des missions et des honoraires.
- Traiter les défaillances d'un membre de l'équipe.
Public, prérequis et organisation
Programme détaillé
Les formes d'organisation
Qui s'engage envers qui.
- Sous-traitance : rapports, agrément et paiement direct.
- Cotraitance conjointe et solidaire : effets sur la responsabilité.
- Choix de la forme selon le projet et le maître d'ouvrage. Atelier — Choisir et justifier la forme adaptée à trois projets.
Atelier : Choisir et justifier la forme adaptée à trois projets.
La convention de groupement
Le document clé.
- Mandataire : rôle, pouvoirs et rémunération.
- Répartition des missions, des honoraires et des responsabilités.
- Décisions collectives, litiges internes et confidentialité. Atelier — Rédiger les clauses essentielles d'une convention de groupement.
Atelier : Rédiger les clauses essentielles d'une convention de groupement.
Vie du groupement
Quand un membre fait défaut.
- Défaillance, retrait ou remplacement d'un membre.
- Conséquences sur les délais, les honoraires et la responsabilité.
- Assurances des membres et vérifications à opérer. Atelier — Traiter la défaillance d'un cotraitant en cours de chantier.
Atelier : Traiter la défaillance d'un cotraitant en cours de chantier.
Méthodes et évaluation
Méthodes mobilisées
- Apports courts, ateliers et mises en situation.
- Travail sur les dossiers et situations réels des participants.
- Fiches-outils, modèles et plan d’action.
- Animation par un formateur expert du domaine.
Évaluation et suivi
- Analyse du besoin et recueil des attentes.
- Évaluation continue pendant les ateliers.
- Évaluation des acquis en fin de formation.
- Émargement, satisfaction, bilan et attestation individuelle.
Cette action relève de la formation structurée et donne lieu à une attestation nominative pouvant être déclarée dans l’espace personnel de l’architecte.
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