Règlement livraison des titres : sécuriser les flux, dénouer et traiter les suspens
Suivre le chemin d'une opération depuis son exécution jusqu'au dénouement chez le dépositaire
- Certifié Qualiopi
- 2 jours — 14 h
- Présentiel ou à distance
- Perfectionnement
- Finançable OPCO
Une instruction rejetée, un suspens qui se prolonge, un client qui s'inquiète de ne pas voir ses titres : les incidents de règlement livraison mobilisent plusieurs équipes et l'origine de l'anomalie est rarement évidente. Les intervenants de la chaîne emploient des vocabulaires différents et les délais de correction se réduisent.
Ce format court s'adresse à des collaborateurs du post-marché déjà en poste. Les participants reconstituent la chaîne depuis l'exécution jusqu'au dénouement, identifient les causes récurrentes de rejet et de suspens, puis construisent une méthode de traitement des incidents et de dialogue avec les contreparties.
Objectifs pédagogiques
- Décrire la chaîne de traitement d'une opération sur titres jusqu'au dénouement
- Identifier le rôle de chaque intervenant du post-marché
- Analyser les causes de rejet d'une instruction de règlement livraison
- Traiter un suspens et suivre sa régularisation
- Dialoguer avec la contrepartie et le dépositaire sur un incident
Programme de la formation
Avant la formation
Analyse du besoin et test de positionnement. Vos réponses sont partagées avec votre formateur afin d'adapter la formation à votre niveau et votre contexte professionnel.
De l'exécution au dénouement
- Intervenants de la chaîne titres et rôles respectifs
- Appariement et confirmation des instructions
- Circuits de dénouement et systèmes utilisés
- Livraison contre paiement et livraison franco de paiement
Pourquoi une instruction ne dénoue pas
- Rejets liés aux données de l'instruction
- Défaut de provision en titres ou en espèces
- Écarts d'appariement avec la contrepartie
- Conséquences d'un suspens pour le client et l'établissement
Régulariser sans perdre la trace
- Priorisation des suspens et règles d'escalade
- Échanges avec la contrepartie et le dépositaire
- Suivi des régularisations et indicateurs
- Points de contrôle réduisant la récurrence
Après la formation
E-learning accessible en illimité dans le temps. Évaluation de niveau afin de suivre votre progression.
Les points forts
Les avis de nos apprenants
Prochaines sessions
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À qui s'adresse cette formation ?
Collaborateurs du post-marché gestionnaires back office et middle office des sociétés de gestion et des teneurs de compte.
Financer cette formation
Mon Pôle Formation est un organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation. À ce titre, cette formation est éligible aux principaux dispositifs de financement de la formation professionnelle.
Le plan de développement des compétences regroupe l'ensemble des actions de formation décidées par l'employeur. Votre OPCO prend généralement en charge les coûts pédagogiques, et parfois la rémunération, les frais de transport, de repas et d'hébergement.
Tous les salariés peuvent en bénéficier, quels que soient la nature et la durée de leur contrat. Rapprochez-vous de votre service RH ou formation : nous montons le dossier avec vous.
Vous versez chaque année une Contribution à la Formation Professionnelle. Elle ouvre droit à une prise en charge par votre fonds d'assurance formation : FIFPL, AGEFICE, FAFCEA, VIVEA ou OPCO selon votre activité.
Nous préparons pour vous le devis, le programme détaillé et l'attestation nécessaires au dossier.
Selon votre projet professionnel, France Travail peut financer tout ou partie de la formation via l'Aide Individuelle à la Formation. Le dossier se construit avec votre conseiller à partir de notre devis.
Vous pouvez régler la formation directement, en une fois ou jusqu'à 6 fois sans frais. Contactez un conseiller pour définir l'échéancier : 01 87 66 57 66.
Questions fréquentes
Le périmètre est resserré sur le dénouement : chaîne de traitement jusqu'au règlement livraison, rôle de chaque intervenant du post-marché, causes de rejet des instructions et traitement des suspens. Les opérations sur titres et les contrôles comptables associés relèvent d'un programme plus large.
Il faut vérifier dans l'ordre les données d'appariement, la disponibilité des titres et des espèces, puis les particularités du dépositaire concerné. La session fait pratiquer ce diagnostic sur des cas réels afin de réduire les allers-retours avec la contrepartie.
Vous saurez qualifier le suspens, identifier l'intervenant à solliciter, conduire l'échange avec la contrepartie et le dépositaire, puis suivre la régularisation jusqu'à son terme. Vous saurez également documenter l'incident pour éviter qu'il se reproduise sur les mêmes flux.