Portefeuille-titres : comptabiliser, évaluer et traiter la fiscalité des cas complexes
Traiter les titres détenus par l'entreprise quand le dossier dépasse le simple achat suivi d'une revente
- Certifié Qualiopi
- 0,43 jour — 3 h
- Présentiel ou à distance
- Perfectionnement
- Finançable OPCO
La comptabilisation des titres paraît simple jusqu'à ce que le dossier se complique : souscription à une augmentation de capital, échange de titres lors d'une restructuration, cession partielle d'une ligne acquise en plusieurs fois ou dépréciation d'une participation en perte. Chaque situation appelle un classement, une méthode d'évaluation et un traitement fiscal qui lui sont propres.
Ce workshop de trois heures traite ces cas un par un puis vérifie la cohérence entre comptabilité et liasse fiscale. Les participants passent les écritures sur des dossiers chiffrés.
Objectifs pédagogiques
- Classer les titres selon l'intention de détention retenue à l'acquisition
- Comptabiliser les opérations affectant une ligne de titres existante
- Évaluer les titres à la clôture et justifier une dépréciation
- Calculer le résultat d'une cession partielle selon la méthode retenue
- Articuler le traitement comptable avec le régime fiscal de la plus-value
Programme de la formation
Avant la formation
Analyse du besoin et test de positionnement. Vos réponses sont partagées avec votre formateur afin d'adapter la formation à votre niveau et votre contexte professionnel.
L'intention de détention commande tout
- Distinguer les titres de participation des autres catégories
- Déterminer le coût d'entrée et le sort des frais d'acquisition
- Traiter les libérations partielles et les versements échelonnés
- Suivre une ligne acquise en plusieurs fois
Les opérations qui modifient la ligne
- Souscription à une augmentation de capital
- Distribution de dividendes et remboursement d'apport
- Échange de titres à l'occasion d'une restructuration
- Reclassement d'une catégorie de titres à une autre
Clôture et sortie de la ligne
- Déterminer la valeur d'utilité d'une participation
- Justifier une dépréciation puis organiser sa reprise
- Calculer le résultat d'une cession partielle
- Traiter la plus-value dans la liasse fiscale
Après la formation
E-learning accessible en illimité dans le temps. Évaluation de niveau afin de suivre votre progression.
Les points forts
Les avis de nos apprenants
Prochaines sessions
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À qui s'adresse cette formation ?
Comptables confirmés et responsables comptables ainsi que collaborateurs de cabinet traitant des dossiers détenant des titres.
Financer cette formation
Mon Pôle Formation est un organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation. À ce titre, cette formation est éligible aux principaux dispositifs de financement de la formation professionnelle.
Le plan de développement des compétences regroupe l'ensemble des actions de formation décidées par l'employeur. Votre OPCO prend généralement en charge les coûts pédagogiques, et parfois la rémunération, les frais de transport, de repas et d'hébergement.
Tous les salariés peuvent en bénéficier, quels que soient la nature et la durée de leur contrat. Rapprochez-vous de votre service RH ou formation : nous montons le dossier avec vous.
Vous versez chaque année une Contribution à la Formation Professionnelle. Elle ouvre droit à une prise en charge par votre fonds d'assurance formation : FIFPL, AGEFICE, FAFCEA, VIVEA ou OPCO selon votre activité.
Nous préparons pour vous le devis, le programme détaillé et l'attestation nécessaires au dossier.
Selon votre projet professionnel, France Travail peut financer tout ou partie de la formation via l'Aide Individuelle à la Formation. Le dossier se construit avec votre conseiller à partir de notre devis.
Vous pouvez régler la formation directement, en une fois ou jusqu'à 6 fois sans frais. Contactez un conseiller pour définir l'échéancier : 01 87 66 57 66.
Questions fréquentes
Le classement selon l'intention de détention est repris rapidement car il commande tout le reste, mais la séance se concentre sur les opérations affectant une ligne de titres existante et sur les difficultés d'évaluation à la clôture.
Le cas est traité méthode par méthode, en suivant l'effet du choix sur le résultat comptable puis sur la plus-value imposable. Vous voyez également comment conserver la trace du mode de calcul retenu afin de rester cohérent lors des cessions suivantes.
Les données d'évaluation disponibles, les perspectives connues à la date d'arrêté et la documentation du raisonnement suivi. À l'issue, vous savez construire cette justification et articuler le traitement comptable avec le régime fiscal de la plus-value ou de la moins-value.