Veille réglementaire QSE : identifier les sources, construire et tenir son référentiel
Savoir ce qui s'applique réellement à son site et prouver que l'on s'en assure régulièrement
- Certifié Qualiopi
- 2 jours — 14 h
- Présentiel ou à distance
- Fondamental
- Finançable OPCO
La veille réglementaire est souvent réduite à un abonnement que personne n'exploite. Les textes arrivent en masse sans tri selon les activités réelles du site, et le responsable QSE ne sait plus dire lequel s'applique à quelle installation. Le jour de l'audit, l'absence de référentiel à jour et d'évaluation de conformité se remarque immédiatement.
Ces deux jours donnent une méthode complète : repérage des sources fiables, identification des exigences applicables aux activités, construction d'un référentiel exploitable, évaluation périodique de la conformité et traitement des écarts. Le référentiel est amorcé en séance à partir du site de chaque participant.
Objectifs pédagogiques
- Identifier les sources d'information réglementaire fiables et accessibles
- Déterminer les exigences applicables aux activités et aux installations du site
- Construire un référentiel d'exigences exploitable par les opérationnels
- Organiser l'évaluation périodique de la conformité
- Traiter les écarts et suivre les plans d'action associés
- Rendre compte de la veille à la direction et lors des audits
Programme de la formation
Avant la formation
Analyse du besoin et test de positionnement. Vos réponses sont partagées avec votre formateur afin d'adapter la formation à votre niveau et votre contexte professionnel.
Savoir ce que l'on cherche
- Domaines couverts par la veille qualité sécurité et environnement
- Analyse des activités des installations et des produits du site
- Périmètre de la veille et limites assumées
- Rôles respectifs du responsable QSE et des services techniques
Trouver l'information sans s'y noyer
- Publications officielles et sources publiques d'information
- Apports et limites des bases de données payantes
- Fédérations professionnelles et réseaux d'échange entre pairs
- Fréquence de collecte et traçabilité des consultations
Passer du texte à l'exigence concrète
- Extraction des exigences applicables à partir des textes
- Reformulation en exigences vérifiables sur le terrain
- Rattachement de chaque exigence à un processus et à un responsable
- Choix du support et des champs de suivi
- Mise à jour à l'arrivée d'un nouveau texte
Prouver que la veille vit
- Organisation de l'évaluation périodique de conformité
- Preuves attendues pour chaque exigence
- Qualification et hiérarchisation des écarts constatés
- Plans d'action et suivi jusqu'à la levée de l'écart
- Restitution à la direction et préparation de l'audit
Après la formation
E-learning accessible en illimité dans le temps. Évaluation de niveau afin de suivre votre progression.
Les points forts
Les avis de nos apprenants
Prochaines sessions
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À qui s'adresse cette formation ?
Responsables et animateurs QSE, responsables environnement, préventeurs, responsables qualité et techniciens en charge de la conformité des installations.
Financer cette formation
Mon Pôle Formation est un organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation. À ce titre, cette formation est éligible aux principaux dispositifs de financement de la formation professionnelle.
Le plan de développement des compétences regroupe l'ensemble des actions de formation décidées par l'employeur. Votre OPCO prend généralement en charge les coûts pédagogiques, et parfois la rémunération, les frais de transport, de repas et d'hébergement.
Tous les salariés peuvent en bénéficier, quels que soient la nature et la durée de leur contrat. Rapprochez-vous de votre service RH ou formation : nous montons le dossier avec vous.
Vous versez chaque année une Contribution à la Formation Professionnelle. Elle ouvre droit à une prise en charge par votre fonds d'assurance formation : FIFPL, AGEFICE, FAFCEA, VIVEA ou OPCO selon votre activité.
Nous préparons pour vous le devis, le programme détaillé et l'attestation nécessaires au dossier.
Selon votre projet professionnel, France Travail peut financer tout ou partie de la formation via l'Aide Individuelle à la Formation. Le dossier se construit avec votre conseiller à partir de notre devis.
Vous pouvez régler la formation directement, en une fois ou jusqu'à 6 fois sans frais. Contactez un conseiller pour définir l'échéancier : 01 87 66 57 66.
Questions fréquentes
Le périmètre se construit à partir des activités, des installations et des substances présentes sur le site, ce qui écarte l'essentiel du corpus réglementaire général. La formation apprend à délimiter ce périmètre, puis à traduire les textes applicables en exigences formulées dans les termes du travail réel.
Un référentiel utile reformule chaque exigence en obligation vérifiable, désigne un responsable et indique la preuve attendue, au lieu de renvoyer à une référence de texte. La formation fait construire ce format, puis organiser l'évaluation périodique de conformité avec les opérationnels concernés.
La session passe en revue les sources publiques et professionnelles accessibles, leur périodicité et leur fiabilité, et aide à composer un dispositif de suivi tenable pour une personne qui n'y consacre qu'une partie de son temps. L'objectif est d'obtenir une alerte utile plutôt qu'un flux d'informations non trié.